SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX COMMUNES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES : DANNEMARIE ET MUNSTER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AUX TRANSFERTS FINANCIERS ISSUS DE L'ACTE II DE LA DECENTRALISATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin